Déposée le 26 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XOR.MOTORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « XORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XOR.MOTORS domicilié(e) 1681 Route des Dolines, Les Taissounières, Bât. H B 1 - 06560 - VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 124 767 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque XORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XORUS est expirée depuis le 26 novembre 2023.
XOR.MOTORS a également déposé les autres marques suivantes : XK POWER
XOR.MOTORS, Société par actions simplifiée - 1681 Route des Dolines, Les Taissounières, Bât. H B 1 - 06560 - VALBONNE - France - SIREN 498124767
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes anti-dérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux, jouets ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes. Skis ;
Transport ; location de véhicules. Services de taxis.
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